Mentions Légales

 

EDITEUR DU SITE

Ets SPARFEL
3 rue Georges Guynemer
29260 PLOUDANIEL
Tél. 33(0)2 98 83 62 62
Fax. 33(0)2 98 83 70 60
FRANCE
Date de mise en ligne : 20/10/10
Directeur de la publication : Jean-Hervé SPARFEL

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Appaloosa Site développé avec Joomla !
Hébergement : BlueCom Brest

 

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

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RESPONSABILITE

La responsabilité des Ets SPARFEL ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, les Ets SPARFEL ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

 

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Tous les éléments du site ww.sparfel.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive des Ets SPARFEL. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express des Ets SPARFEL.

 

DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par les Ets SPARFEL sur le site www.sparfel.com.

 

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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